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CHABAUD CLAUDE

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Siren315 266 932Entrepreneur individuel13690 GRAVESONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 315 266 932, CHABAUD CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom St Martin, 13690 Graveson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHABAUD CLAUDE

Dénomination
CHABAUD CLAUDE
SIREN
315 266 932
SIRET (siège)
315 266 932 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77315266932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 266 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
DOM ST MARTIN, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUD CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHABAUD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABAUD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABAUD CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeFermé

    315 266 932 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 011A

Documents juridiques de CHABAUD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABAUD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABAUD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABAUD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABAUD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CHABAUD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CHABAUD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CHABAUD CLAUDE est 315 266 932. Le SIRET de son siège social est 315 266 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77315266932.

Où se situe le siège social de CHABAUD CLAUDE ?

Le siège social de CHABAUD CLAUDE est situé Dom St Martin, 13690 Graveson.

CHABAUD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD CLAUDE.

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