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CHABAUD JEAN-MARC

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Siren331 806 448Entrepreneur individuel26780 MALATAVERNECréée le 01 janvier 1985

CHABAUD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 806 448. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Village, 26780 Malataverne. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHABAUD JEAN-MARC

Dénomination
CHABAUD JEAN-MARC
SIREN
331 806 448
SIRET (siège)
331 806 448 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21331806448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 806 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LD LE VILLAGE, 26780, MALATAVERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUD JEAN-MARC

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Établissements de CHABAUD JEAN-MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26780 MALATAVERNESiègeFermé

    331 806 448 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z

Conformité de CHABAUD JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABAUD JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CHABAUD JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CHABAUD JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CHABAUD JEAN-MARC est 331 806 448. Le SIRET de son siège social est 331 806 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21331806448.

Où se situe le siège social de CHABAUD JEAN-MARC ?

Le siège social de CHABAUD JEAN-MARC est situé Ld le Village, 26780 Malataverne.

CHABAUD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUD JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD JEAN-MARC.