CHABAUD JEAN-MARC
ActiveCHABAUD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 806 448. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Village, 26780 Malataverne. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHABAUD JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CHABAUD JEAN-MARC
- SIREN
- 331 806 448
- SIRET (siège)
- 331 806 448 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21331806448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 806 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- LD LE VILLAGE, 26780, MALATAVERNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHABAUD JEAN-MARC
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Établissements de CHABAUD JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26780 MALATAVERNESiègeFermé
331 806 448 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z
Conformité de CHABAUD JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABAUD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHABAUD JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur CHABAUD JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CHABAUD JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CHABAUD JEAN-MARC est 331 806 448. Le SIRET de son siège social est 331 806 448 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21331806448.
Où se situe le siège social de CHABAUD JEAN-MARC ?
Le siège social de CHABAUD JEAN-MARC est situé Ld le Village, 26780 Malataverne.
CHABAUD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABAUD JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABAUD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD JEAN-MARC.
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