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CHABAUD MICKAEL

Active
Siren799 217 542Entrepreneur individuel38510 MORESTELCréée le 02 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 217 542, CHABAUD MICKAEL est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2013. Son siège social est situé 162 All de l’Encyclopedie, 38510 Morestel. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de CHABAUD MICKAEL

Dénomination
CHABAUD MICKAEL
SIREN
799 217 542
SIRET (siège)
799 217 542 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42799217542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 217 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
02 décembre 2013
Siège social
162 ALL DE L’ENCYCLOPEDIE, 38510, MORESTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUD MICKAEL

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de CHABAUD MICKAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABAUD MICKAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHABAUD MICKAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 MORESTELSiègeActif

    799 217 542 00015 · ouvert le 02 décembre 2013 · NAF 4312A

Documents juridiques de CHABAUD MICKAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABAUD MICKAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABAUD MICKAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABAUD MICKAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABAUD MICKAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2013

Questions fréquentes sur CHABAUD MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de CHABAUD MICKAEL ?

Le numéro SIREN de CHABAUD MICKAEL est 799 217 542. Le SIRET de son siège social est 799 217 542 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42799217542.

Où se situe le siège social de CHABAUD MICKAEL ?

Le siège social de CHABAUD MICKAEL est situé 162 All de l’Encyclopedie, 38510 Morestel.

CHABAUD MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUD MICKAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUD MICKAEL.

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