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CHABAUTY SEBASTIEN

Active
Siren440 289 015Entrepreneur individuel79700 MAULEONCréée le 21 décembre 2001

CHABAUTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2001, identifié par le SIREN 440 289 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Epine, 79700 Mauleon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.

Fiche d'identité de CHABAUTY SEBASTIEN

Dénomination
CHABAUTY SEBASTIEN
SIREN
440 289 015
SIRET (siège)
440 289 015 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15440289015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 289 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
746Z
Date de création
21 décembre 2001
Siège social
6 RUE DE L'EPINE, 79700, MAULEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABAUTY SEBASTIEN

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Établissements de CHABAUTY SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79700 MAULEONSiègeFermé

    440 289 015 00016 · ouvert le 21 décembre 2001 · NAF 746Z

Conformité de CHABAUTY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABAUTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABAUTY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2001

Questions fréquentes sur CHABAUTY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHABAUTY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHABAUTY SEBASTIEN est 440 289 015. Le SIRET de son siège social est 440 289 015 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440289015.

Où se situe le siège social de CHABAUTY SEBASTIEN ?

Le siège social de CHABAUTY SEBASTIEN est situé 6 rue de l'Epine, 79700 Mauleon.

CHABAUTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABAUTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABAUTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUTY SEBASTIEN.