CHABAUTY SEBASTIEN
ActiveCHABAUTY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2001, identifié par le SIREN 440 289 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Epine, 79700 Mauleon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.
Fiche d'identité de CHABAUTY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHABAUTY SEBASTIEN
- SIREN
- 440 289 015
- SIRET (siège)
- 440 289 015 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15440289015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 289 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 746Z
- Date de création
- 21 décembre 2001
- Siège social
- 6 RUE DE L'EPINE, 79700, MAULEON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHABAUTY SEBASTIEN
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Établissements de CHABAUTY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79700 MAULEONSiègeFermé
440 289 015 00016 · ouvert le 21 décembre 2001 · NAF 746Z
Conformité de CHABAUTY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABAUTY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABAUTY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHABAUTY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2001
Questions fréquentes sur CHABAUTY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHABAUTY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHABAUTY SEBASTIEN est 440 289 015. Le SIRET de son siège social est 440 289 015 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440289015.
Où se situe le siège social de CHABAUTY SEBASTIEN ?
Le siège social de CHABAUTY SEBASTIEN est situé 6 rue de l'Epine, 79700 Mauleon.
CHABAUTY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABAUTY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABAUTY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABAUTY SEBASTIEN.
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