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400 763 488

Active
Siren400 763 488Entrepreneur individuel RoquecourbeCréée le 13 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 400 763 488

Dénomination
400 763 488
SIREN
400 763 488
SIRET (siège)
400 763 488 00048
N° TVA intracommunautaire
FR17400763488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 763 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5814Z
Date de création
13 avril 1995
Siège social
Roquecourbe
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 400 763 488

Créations artistiques, arts plastiques, techniques mixtes, peintures et cyanotypes.

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Finances de 400 763 488

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 400 763 488

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 400 763 488

4 établissements, dont 1 en activité.

  • RoquecourbeSiègeActif

    400 763 488 00048 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 9003A

  • TOULOUSEFermé

    400 763 488 00014 · NAF 744A

  • BOURRETFermé

    400 763 488 00022 · ouvert le 04 octobre 2020 · NAF 5814Z

  • TOULOUSEFermé

    400 763 488 00030 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 5814Z

Documents juridiques de 400 763 488

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 400 763 488

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 400 763 488. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 400 763 488

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 400 763 488. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 400 763 488 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 400 763 488

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1995

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