CheckersProcédures

CHABERT DANIEL

Active
Siren418 888 301Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 888 301, CHABERT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé 218 rue des Freres Bacheville Imp de la Sidoine, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CHABERT DANIEL

Dénomination
CHABERT DANIEL
SIREN
418 888 301
SIRET (siège)
418 888 301 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39418888301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 888 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
218 RUE DES FRERES BACHEVILLE IMP DE LA SIDOINE, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABERT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHABERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABERT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeFermé

    418 888 301 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de CHABERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHABERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHABERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHABERT DANIEL est 418 888 301. Le SIRET de son siège social est 418 888 301 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39418888301.

Où se situe le siège social de CHABERT DANIEL ?

Le siège social de CHABERT DANIEL est situé 218 rue des Freres Bacheville Imp de la Sidoine, 01600 Trevoux.

CHABERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABERT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Trevoux

Toutes les entreprises à Trevoux