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CHABERT FRANCK

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Siren332 644 491Entrepreneur individuel39120 PETIT-NOIRCréée le 31 août 2015

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 332 644 491, CHABERT FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2015. Elle est domiciliée 26 rue Lavigne, 39120 Petit-Noir. CHABERT FRANCK relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de CHABERT FRANCK

Dénomination
CHABERT FRANCK
SIREN
332 644 491
SIRET (siège)
332 644 491 00067
N° TVA intracommunautaire
FR07332644491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 644 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
31 août 2015
Siège social
26 RUE LAVIGNE, 39120, PETIT-NOIR
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CHABERT FRANCK

Vente de sapins, tous produits non alimentaires et non réglementés (expositions, foires, marchés), espaces verts, petits travaux de maçonnerie et de bricolage, de nettoyage et d'entretien de terrasses et façades.

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Établissements de CHABERT FRANCK

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 39120 PETIT-NOIRSiègeActif

    332 644 491 00067 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 4789Z

  • 06200 NICEFermé

    332 644 491 00026 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 927C

  • 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARFermé

    332 644 491 00034 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 927C

  • 06300 NICEFermé

    332 644 491 00042 · ouvert le 04 décembre 2001 · NAF 4789Z

  • 21800 QUETIGNYFermé

    332 644 491 00059 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CHABERT FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Conformité de CHABERT FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABERT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABERT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABERT FRANCK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-23

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2015

Questions fréquentes sur CHABERT FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHABERT FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHABERT FRANCK est 332 644 491. Le SIRET de son siège social est 332 644 491 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07332644491.

Où se situe le siège social de CHABERT FRANCK ?

Le siège social de CHABERT FRANCK est situé 26 rue Lavigne, 39120 Petit-Noir.

CHABERT FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABERT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABERT FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABERT FRANCK.