CHABERT FRANCK
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 332 644 491, CHABERT FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2015. Elle est domiciliée 26 rue Lavigne, 39120 Petit-Noir. CHABERT FRANCK relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de CHABERT FRANCK
INSEE- Dénomination
- CHABERT FRANCK
- SIREN
- 332 644 491
- SIRET (siège)
- 332 644 491 00067
- N° TVA intracommunautaire
- FR07332644491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 644 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 31 août 2015
- Siège social
- 26 RUE LAVIGNE, 39120, PETIT-NOIR
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CHABERT FRANCK
Vente de sapins, tous produits non alimentaires et non réglementés (expositions, foires, marchés), espaces verts, petits travaux de maçonnerie et de bricolage, de nettoyage et d'entretien de terrasses et façades.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHABERT FRANCK
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 39120 PETIT-NOIRSiègeActif
332 644 491 00067 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 4789Z
- 06200 NICEFermé
332 644 491 00026 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 927C
- 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARFermé
332 644 491 00034 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 927C
- 06300 NICEFermé
332 644 491 00042 · ouvert le 04 décembre 2001 · NAF 4789Z
- 21800 QUETIGNYFermé
332 644 491 00059 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CHABERT FRANCK
INPIConformité de CHABERT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABERT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABERT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHABERT FRANCK
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-23
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 31 août 2015
Questions fréquentes sur CHABERT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de CHABERT FRANCK ?
Le numéro SIREN de CHABERT FRANCK est 332 644 491. Le SIRET de son siège social est 332 644 491 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07332644491.
Où se situe le siège social de CHABERT FRANCK ?
Le siège social de CHABERT FRANCK est situé 26 rue Lavigne, 39120 Petit-Noir.
CHABERT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABERT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABERT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABERT FRANCK.
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