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CHABERT JEAN

Active
Siren480 171 479Entrepreneur individuel73190 APREMONTCréée le 04 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABERT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 171 479. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Gaz, 73190 Apremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CHABERT JEAN

Dénomination
CHABERT JEAN
SIREN
480 171 479
SIRET (siège)
480 171 479 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41480171479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 171 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
04 janvier 2005
Siège social
LIEU DIT LE GAZ, 73190, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABERT JEAN

Activités d'architecture

Finances de CHABERT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABERT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABERT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 APREMONTSiègeActif

    480 171 479 00011 · ouvert le 04 janvier 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHABERT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABERT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABERT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABERT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2005

Questions fréquentes sur CHABERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHABERT JEAN ?

Le numéro SIREN de CHABERT JEAN est 480 171 479. Le SIRET de son siège social est 480 171 479 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41480171479.

Où se situe le siège social de CHABERT JEAN ?

Le siège social de CHABERT JEAN est situé Lieu Dit le Gaz, 73190 Apremont.

CHABERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABERT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABERT JEAN.

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