CHABIN SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 400 565 966, CHABIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Bourgogne Z.a. du Parc, 89140 Cuy. Son activité principale relève du code NAF 516G.
Fiche d'identité de CHABIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHABIN SEBASTIEN
- SIREN
- 400 565 966
- SIRET (siège)
- 400 565 966 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR24400565966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 565 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 516G
- Date de création
- 03 avril 1995
- Siège social
- RUE DE BOURGOGNE Z.A. DU PARC, 89140, CUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHABIN SEBASTIEN
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Établissements de CHABIN SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 89140 CUYSiègeFermé
400 565 966 00027 · ouvert le 24 mars 1997 · NAF 516G
- 89260 LA CHAPELLE-SUR-OREUSEFermé
400 565 966 00019 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 516G
Conformité de CHABIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHABIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 1995
Marques déposées par CHABIN SEBASTIEN
INPICHABIN SEBASTIEN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSG COMDUTER
N° 96649612 · Déposée le 05 novembre 1996 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 37, 38 · expirée le 05 novembre 2006
- Marque expiréeLE CAMPAGNARD
N° 96605629 · Déposée le 11 janvier 1996 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 11 janvier 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHABIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHABIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHABIN SEBASTIEN est 400 565 966. Le SIRET de son siège social est 400 565 966 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24400565966.
Où se situe le siège social de CHABIN SEBASTIEN ?
Le siège social de CHABIN SEBASTIEN est situé rue de Bourgogne Z.a. du Parc, 89140 Cuy.
CHABIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABIN SEBASTIEN.
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