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CHABIN SEBASTIEN

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Siren400 565 966Entrepreneur individuel89140 CUYCréée le 03 avril 1995

Enregistré sous le numéro SIREN 400 565 966, CHABIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Bourgogne Z.a. du Parc, 89140 Cuy. Son activité principale relève du code NAF 516G.

Fiche d'identité de CHABIN SEBASTIEN

Dénomination
CHABIN SEBASTIEN
SIREN
400 565 966
SIRET (siège)
400 565 966 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24400565966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 565 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
516G
Date de création
03 avril 1995
Siège social
RUE DE BOURGOGNE Z.A. DU PARC, 89140, CUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHABIN SEBASTIEN

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Établissements de CHABIN SEBASTIEN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 89140 CUYSiègeFermé

    400 565 966 00027 · ouvert le 24 mars 1997 · NAF 516G

  • 89260 LA CHAPELLE-SUR-OREUSEFermé

    400 565 966 00019 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 516G

Conformité de CHABIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABIN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1995

Marques déposées par CHABIN SEBASTIEN

CHABIN SEBASTIEN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SG COMDUTER

    N° 96649612 · Déposée le 05 novembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 38 · expirée le 05 novembre 2006

  • LE CAMPAGNARD

    N° 96605629 · Déposée le 11 janvier 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 janvier 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHABIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHABIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHABIN SEBASTIEN est 400 565 966. Le SIRET de son siège social est 400 565 966 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24400565966.

Où se situe le siège social de CHABIN SEBASTIEN ?

Le siège social de CHABIN SEBASTIEN est situé rue de Bourgogne Z.a. du Parc, 89140 Cuy.

CHABIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABIN SEBASTIEN.