CheckersProcédures

CHABOD MARCEL

Active
Siren480 355 916Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABOD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 480 355 916. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chateau, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de CHABOD MARCEL

Dénomination
CHABOD MARCEL
SIREN
480 355 916
SIRET (siège)
480 355 916 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64480355916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 355 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
LE CHATEAU, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABOD MARCEL

Exploitation forestière

Finances de CHABOD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABOD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABOD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    480 355 916 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0220Z

Documents juridiques de CHABOD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABOD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABOD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABOD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABOD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CHABOD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHABOD MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHABOD MARCEL est 480 355 916. Le SIRET de son siège social est 480 355 916 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64480355916.

Où se situe le siège social de CHABOD MARCEL ?

Le siège social de CHABOD MARCEL est situé Le Chateau, 25290 Ornans.

CHABOD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABOD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABOD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABOD MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à Ornans

Toutes les entreprises à Ornans