CHABOSEAU PASCAL

Active

Siren349 444 091Entrepreneur individuel33450 MONTUSSANCréée le 30 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHABOSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 1989, identifié par le SIREN 349 444 091. Elle est domiciliée 12 rue de la Lande, 33450 Montussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CHABOSEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: CHABOSEAU PASCAL
SIREN: 349 444 091
SIRET (siège): 349 444 091 00079
N° TVA intracommunautaire: FR32349444091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 444 091
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 30 janvier 1989
Siège social: 12 RUE DE LA LANDE, 33450, MONTUSSAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHABOSEAU PASCAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de CHABOSEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABOSEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABOSEAU PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

33450 MONTUSSANSiègeActif
349 444 091 00079 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 4789Z
33700 MERIGNACFermé
349 444 091 00053 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 744B

Documents juridiques de CHABOSEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABOSEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABOSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABOSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABOSEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHABOSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHABOSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHABOSEAU PASCAL est 349 444 091. Le SIRET de son siège social est 349 444 091 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32349444091.

Où se situe le siège social de CHABOSEAU PASCAL ?

Le siège social de CHABOSEAU PASCAL est situé 12 rue de la Lande, 33450 Montussan.