CheckersProcédures

CHABOSY PASCAL

Active
Siren898 590 682Entrepreneur individuel31150 FENOUILLETCréée le 29 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 898 590 682, CHABOSY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2021. Son siège social est situé 1 rue de l'Eglise, 31150 Fenouillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de CHABOSY PASCAL

Dénomination
CHABOSY PASCAL
SIREN
898 590 682
SIRET (siège)
898 590 682 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50898590682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 590 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
29 mars 2021
Siège social
1 RUE DE L'EGLISE, 31150, FENOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABOSY PASCAL

Librairie, papeterie, confiserie, photographie, photocopie, vente de boissons non-alcoolisées à emporter, diffuseur de presse, tabacs, vente de produits de la Française des jeux et PMU.

Finances de CHABOSY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABOSY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABOSY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 FENOUILLETSiègeActif

    898 590 682 00016 · ouvert le 29 mars 2021 · NAF 4726Z

Documents juridiques de CHABOSY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABOSY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOSY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABOSY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABOSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABOSY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2021-03-29

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2021

Questions fréquentes sur CHABOSY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHABOSY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHABOSY PASCAL est 898 590 682. Le SIRET de son siège social est 898 590 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50898590682.

Où se situe le siège social de CHABOSY PASCAL ?

Le siège social de CHABOSY PASCAL est situé 1 rue de l'Eglise, 31150 Fenouillet.

CHABOSY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABOSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABOSY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABOSY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4726Z

Entreprises à Fenouillet

Toutes les entreprises à Fenouillet