CHABOT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHABOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 481 521. Son siège social est situé 69 Che de Massotte, 85300 Soullans. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHABOT BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHABOT BERNARD
- SIREN
- 333 481 521
- SIRET (siège)
- 333 481 521 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR58333481521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 481 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 16 septembre 1985
- Siège social
- 69 CHE DE MASSOTTE, 85300, SOULLANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHABOT BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHABOT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHABOT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHABOT BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85300 SOULLANSSiègeFermé
333 481 521 00024 · ouvert le 13 août 1999 · NAF 452A
- 85300 SOULLANSFermé
333 481 521 00016 · ouvert le 01 août 1985 · NAF 452A
Documents juridiques de CHABOT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHABOT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHABOT BERNARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHABOT BERNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 septembre 2011 pour extinction du passif.
Aucune mention de CHABOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHABOT BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 21 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
- création
Date d'effet : 16 septembre 1985
Questions fréquentes sur CHABOT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHABOT BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHABOT BERNARD est 333 481 521. Le SIRET de son siège social est 333 481 521 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58333481521.
Où se situe le siège social de CHABOT BERNARD ?
Le siège social de CHABOT BERNARD est situé 69 Che de Massotte, 85300 Soullans.
CHABOT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABOT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHABOT BERNARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 septembre 2011 pour extinction du passif.
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