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CHABOUD PASCAL

Active
Siren952 499 424Entrepreneur individuel01120 La Boisse
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABOUD PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 499 424. Le siège social de l'entreprise se trouve 334 RUE de Pre Mayeux 37 LOTISSEMENT LES CHARMILLES, 01120 La Boisse. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de CHABOUD PASCAL

Dénomination
CHABOUD PASCAL
SIREN
952 499 424
SIRET (siège)
952 499 424 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19952499424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 499 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
-
Siège social
334 RUE de Pre Mayeux 37 LOTISSEMENT LES CHARMILLES, 01120, La Boisse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABOUD PASCAL

prestations de services diverses

Finances de CHABOUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABOUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABOUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 La BoisseSiègeActif

    952 499 424 00010 · ouvert le 19 mai 2023 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CHABOUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABOUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABOUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABOUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABOUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABOUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHABOUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHABOUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHABOUD PASCAL est 952 499 424. Le SIRET de son siège social est 952 499 424 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19952499424.

Où se situe le siège social de CHABOUD PASCAL ?

Le siège social de CHABOUD PASCAL est situé 334 RUE de Pre Mayeux 37 LOTISSEMENT LES CHARMILLES, 01120 La Boisse.

CHABOUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABOUD PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABOUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABOUD PASCAL.

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