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CHABOUD SEBASTIEN

Active
Siren990 847 857Entrepreneur individuel38190 Le Champ-près-FrogesCréée le 02 septembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHABOUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 847 857. Elle est domiciliée 813 RTE de Savoie, 38190 Le Champ-près-Froges. CHABOUD SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHABOUD SEBASTIEN

Dénomination
CHABOUD SEBASTIEN
SIREN
990 847 857
SIRET (siège)
990 847 857 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20990847857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 847 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
02 septembre 2025
Siège social
813 RTE de Savoie, 38190, Le Champ-près-Froges
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHABOUD SEBASTIEN

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Établissements de CHABOUD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 Le Champ-près-FrogesSiègeActif

    990 847 857 00010 · ouvert le 16 avril 2025 · NAF 3511Z

Conformité de CHABOUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABOUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABOUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABOUD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur CHABOUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHABOUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHABOUD SEBASTIEN est 990 847 857. Le SIRET de son siège social est 990 847 857 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20990847857.

Où se situe le siège social de CHABOUD SEBASTIEN ?

Le siège social de CHABOUD SEBASTIEN est situé 813 RTE de Savoie, 38190 Le Champ-près-Froges.

CHABOUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABOUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABOUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABOUD SEBASTIEN.

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