CheckersProcédures

CHABRAN BERNARD

Active
Siren410 196 570Entrepreneur individuel84190 VACQUEYRASCréée le 01 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABRAN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 410 196 570. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Oustau des Lecques, 84190 Vacqueyras. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHABRAN BERNARD

Dénomination
CHABRAN BERNARD
SIREN
410 196 570
SIRET (siège)
410 196 570 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95410196570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 196 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
L'OUSTAU DES LECQUES, 84190, VACQUEYRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABRAN BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHABRAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABRAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABRAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84190 VACQUEYRASSiègeActif

    410 196 570 00015 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHABRAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABRAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABRAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABRAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABRAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABRAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABRAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur CHABRAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHABRAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHABRAN BERNARD est 410 196 570. Le SIRET de son siège social est 410 196 570 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95410196570.

Où se situe le siège social de CHABRAN BERNARD ?

Le siège social de CHABRAN BERNARD est situé L'Oustau des Lecques, 84190 Vacqueyras.

CHABRAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABRAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABRAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABRAN BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Vacqueyras

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vacqueyras

Entreprises du même secteur à Vacqueyras

Entreprises à Vacqueyras

Toutes les entreprises à Vacqueyras