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CHABUT MICHEL

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Siren518 144 993Entrepreneur individuel71240 MANCEYCréée le 01 janvier 2006

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CHABUT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 518 144 993. Son siège social est situé La Bussiere, 71240 Mancey. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHABUT MICHEL

Dénomination
CHABUT MICHEL
SIREN
518 144 993
SIRET (siège)
518 144 993 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00518144993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 144 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
LA BUSSIERE, 71240, MANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABUT MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CHABUT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71240 MANCEYSiègeActif

    518 144 993 00012 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

Conformité de CHABUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABUT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur CHABUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHABUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHABUT MICHEL est 518 144 993. Le SIRET de son siège social est 518 144 993 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00518144993.

Où se situe le siège social de CHABUT MICHEL ?

Le siège social de CHABUT MICHEL est situé La Bussiere, 71240 Mancey.

CHABUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABUT MICHEL.

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