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938 039 831

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Siren938 039 831Entrepreneur individuel La Lande-de-FronsacCréée le 03 janvier 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 938 039 831

Dénomination
938 039 831
SIREN
938 039 831
SIRET (siège)
938 039 831 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28938039831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 039 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
03 janvier 2025
Siège social
La Lande-de-Fronsac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 039 831

Fabrication d'objets de décoration en céramique

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Dirigeants et représentants de 938 039 831

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 039 831

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Lande-de-FronsacSiègeActif

    938 039 831 00012 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 938 039 831

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 039 831

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 039 831. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 039 831 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 039 831

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2025

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