CHAFFARD JACQUES

Active

Siren409 367 034Entrepreneur individuel38110 SAINT-VICTOR-DE-CESSIEUCréée le 31 décembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAFFARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 409 367 034. Elle est domiciliée 600 Che de Fontenaille, 38110 Saint-Victor-de-Cessieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAFFARD JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAFFARD JACQUES
SIREN: 409 367 034
SIRET (siège): 409 367 034 00017
N° TVA intracommunautaire: FR22409367034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 367 034
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 31 décembre 1980
Siège social: 600 CHE DE FONTENAILLE, 38110, SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAFFARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAFFARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAFFARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAFFARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38110 SAINT-VICTOR-DE-CESSIEUSiègeFermé
409 367 034 00017 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAFFARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAFFARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAFFARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAFFARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAFFARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAFFARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CHAFFARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAFFARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAFFARD JACQUES est 409 367 034. Le SIRET de son siège social est 409 367 034 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409367034.

Où se situe le siège social de CHAFFARD JACQUES ?

Le siège social de CHAFFARD JACQUES est situé 600 Che de Fontenaille, 38110 Saint-Victor-de-Cessieu.