CHAFFARD PATRICK

Active

Siren449 995 372Entrepreneur individuel73530 SAINT SORLIN D'ARVESCréée le 28 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAFFARD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2003, identifié par le SIREN 449 995 372. Elle est domiciliée Les Fermes de Maryse, 73530 Saint Sorlin d'Arves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAFFARD PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAFFARD PATRICK
SIREN: 449 995 372
SIRET (siège): 449 995 372 00017
N° TVA intracommunautaire: FR74449995372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 995 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 28 août 2003
Siège social: LES FERMES DE MARYSE, 73530, SAINT SORLIN D'ARVES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAFFARD PATRICK

Location de logements

Finances de CHAFFARD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAFFARD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAFFARD PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73530 SAINT SORLIN D'ARVESSiègeActif
449 995 372 00017 · ouvert le 28 août 2003 · NAF 6820A
68720 SPECHBACHFermé
449 995 372 00025 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CHAFFARD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAFFARD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAFFARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAFFARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAFFARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAFFARD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 août 2003

Questions fréquentes sur CHAFFARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAFFARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAFFARD PATRICK est 449 995 372. Le SIRET de son siège social est 449 995 372 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74449995372.

Où se situe le siège social de CHAFFARD PATRICK ?

Le siège social de CHAFFARD PATRICK est situé Les Fermes de Maryse, 73530 Saint Sorlin d'Arves.