CHAFFAUT BERNARD

Active

Siren349 823 104Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 15 mars 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAFFAUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 1989 sous le numéro SIREN 349 823 104. Son siège social est situé 2 Che de Bigot, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAFFAUT BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAFFAUT BERNARD
SIREN: 349 823 104
SIRET (siège): 349 823 104 00022
N° TVA intracommunautaire: FR37349823104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 823 104
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 454J
Date de création: 15 mars 1989
Siège social: 2 CHE DE BIGOT, 13200, ARLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAFFAUT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAFFAUT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAFFAUT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAFFAUT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13200 ARLESSiègeFermé
349 823 104 00022 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 454J

Documents juridiques de CHAFFAUT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAFFAUT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAFFAUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAFFAUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFAUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAFFAUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAFFAUT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 15 mars 1989

Questions fréquentes sur CHAFFAUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAFFAUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAFFAUT BERNARD est 349 823 104. Le SIRET de son siège social est 349 823 104 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37349823104.

Où se situe le siège social de CHAFFAUT BERNARD ?

Le siège social de CHAFFAUT BERNARD est situé 2 Che de Bigot, 13200 Arles.