CHAFFOTTE JEAN
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
CHAFFOTTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2010, identifié par le SIREN 784 532 509. Son siège social est situé 9 rue Watteau, 75013 Paris. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de CHAFFOTTE JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAFFOTTE JEAN
- SIREN
- 784 532 509
- SIRET (siège)
- 784 532 509 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR15784532509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 784 532 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 17 juin 2010
- Siège social
- 9 RUE WATTEAU, 75013, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAFFOTTE JEAN
TAXI (CESSATION TEMPORAIRE A COMPTER DU 21/06/2010)
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Établissements de CHAFFOTTE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75013 PARISSiègeActif
784 532 509 00022 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 7740Z
- 75013 PARISFermé
784 532 509 00014 · NAF 602E
Conformité de CHAFFOTTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFOTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAFFOTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAFFOTTE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2010
Questions fréquentes sur CHAFFOTTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAFFOTTE JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAFFOTTE JEAN est 784 532 509. Le SIRET de son siège social est 784 532 509 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15784532509.
Où se situe le siège social de CHAFFOTTE JEAN ?
Le siège social de CHAFFOTTE JEAN est situé 9 rue Watteau, 75013 Paris.
CHAFFOTTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAFFOTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAFFOTTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAFFOTTE JEAN.
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