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CHAFFOTTE PASCALE

Active
Siren530 853 555Entrepreneur individuel21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 01 mars 20111 ou 2

6831Z · Agences immobilières

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CHAFFOTTE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2011 sous le numéro SIREN 530 853 555. Son siège social est situé rue Claus Sluter Centre Commercial Champagne Haute, 21160 Marsannay-la-Cote. CHAFFOTTE PASCALE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de CHAFFOTTE PASCALE

Dénomination
CHAFFOTTE PASCALE
SIREN
530 853 555
SIRET (siège)
530 853 555 00023
N° TVA intracommunautaire
FR30530853555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 853 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 mars 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
RUE CLAUS SLUTER CENTRE COMMERCIAL CHAMPAGNE HAUTE, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAFFOTTE PASCALE

Transactions immobilières

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Établissements de CHAFFOTTE PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    530 853 555 00023 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6831Z

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé

    530 853 555 00015 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4619B

Conformité de CHAFFOTTE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFOTTE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAFFOTTE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAFFOTTE PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur CHAFFOTTE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de CHAFFOTTE PASCALE ?

Le numéro SIREN de CHAFFOTTE PASCALE est 530 853 555. Le SIRET de son siège social est 530 853 555 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30530853555.

Où se situe le siège social de CHAFFOTTE PASCALE ?

Le siège social de CHAFFOTTE PASCALE est situé rue Claus Sluter Centre Commercial Champagne Haute, 21160 Marsannay-la-Cote.

CHAFFOTTE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAFFOTTE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAFFOTTE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAFFOTTE PASCALE.

Combien de salariés compte CHAFFOTTE PASCALE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAFFOTTE PASCALE emploie 1 ou 2 salariés.