CHAFFOTTE PASCALE
Active6831Z · Agences immobilières
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CHAFFOTTE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2011 sous le numéro SIREN 530 853 555. Son siège social est situé rue Claus Sluter Centre Commercial Champagne Haute, 21160 Marsannay-la-Cote. CHAFFOTTE PASCALE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de CHAFFOTTE PASCALE
INSEE- Dénomination
- CHAFFOTTE PASCALE
- SIREN
- 530 853 555
- SIRET (siège)
- 530 853 555 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR30530853555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 853 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 mars 2011
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- RUE CLAUS SLUTER CENTRE COMMERCIAL CHAMPAGNE HAUTE, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAFFOTTE PASCALE
Transactions immobilières
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Établissements de CHAFFOTTE PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif
530 853 555 00023 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6831Z
- 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé
530 853 555 00015 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4619B
Conformité de CHAFFOTTE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAFFOTTE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAFFOTTE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAFFOTTE PASCALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Début d'activité : 2011-09-01
- création
Date d'effet : 01 mars 2011
Questions fréquentes sur CHAFFOTTE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CHAFFOTTE PASCALE ?
Le numéro SIREN de CHAFFOTTE PASCALE est 530 853 555. Le SIRET de son siège social est 530 853 555 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30530853555.
Où se situe le siège social de CHAFFOTTE PASCALE ?
Le siège social de CHAFFOTTE PASCALE est situé rue Claus Sluter Centre Commercial Champagne Haute, 21160 Marsannay-la-Cote.
CHAFFOTTE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAFFOTTE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAFFOTTE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAFFOTTE PASCALE.
Combien de salariés compte CHAFFOTTE PASCALE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAFFOTTE PASCALE emploie 1 ou 2 salariés.
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