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CHAGNARD MARC

Active
Siren403 684 012Entrepreneur individuel26410 MENGLONCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAGNARD MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 684 012. Elle est domiciliée Quartier St Ferreol, 26410 Menglon. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAGNARD MARC

Dénomination
CHAGNARD MARC
SIREN
403 684 012
SIRET (siège)
403 684 012 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64403684012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 684 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
QUARTIER ST FERREOL, 26410, MENGLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAGNARD MARC

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAGNARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26410 MENGLONSiègeActif

    403 684 012 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de CHAGNARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAGNARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAGNARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAGNARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHAGNARD MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAGNARD MARC ?

Le numéro SIREN de CHAGNARD MARC est 403 684 012. Le SIRET de son siège social est 403 684 012 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64403684012.

Où se situe le siège social de CHAGNARD MARC ?

Le siège social de CHAGNARD MARC est situé Quartier St Ferreol, 26410 Menglon.

CHAGNARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAGNARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAGNARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAGNARD MARC.

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