CHAGNET FABIEN

Active

Siren397 758 244Entrepreneur individuel21500 MONTBARDCréée le 15 juillet 2006

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAGNET FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2006, identifié par le SIREN 397 758 244. Son siège social est situé 23 rue de Dijon, 21500 Montbard. CHAGNET FABIEN relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de CHAGNET FABIEN

INSEE

Dénomination: CHAGNET FABIEN
SIREN: 397 758 244
SIRET (siège): 397 758 244 00081
N° TVA intracommunautaire: FR47397758244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 397 758 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z - Exploitation forestière
Date de création: 15 juillet 2006
Siège social: 23 RUE DE DIJON, 21500, MONTBARD
Établissements: 11
Statut: Active

Objet social de CHAGNET FABIEN

Exploitation forestière.

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Établissements de CHAGNET FABIEN

INSEE

11 établissements, dont 1 en activité.

21500 MONTBARDSiègeActif
397 758 244 00081 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0220Z
21150 SEIGNYFermé
397 758 244 00016 · ouvert le 15 juillet 1994 · NAF 153A
21460 EPOISSESFermé
397 758 244 00024 · ouvert le 22 février 1996 · NAF 020D
21150 SEIGNYFermé
397 758 244 00032 · ouvert le 13 octobre 1997 · NAF 020D
89390 PERRIGNY-SUR-ARMANCONFermé
397 758 244 00040 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 020D
89390 NUITSFermé
397 758 244 00057 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 020B
89390 NUITSFermé
397 758 244 00065 · ouvert le 13 juin 2006 · NAF 452L
21510 BEAULIEUFermé
397 758 244 00073 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 0220Z
89390 RAVIERESFermé
397 758 244 00099 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 0220Z
21450 VILLAINES-EN-DUESMOISFermé
397 758 244 00107 · ouvert le 03 novembre 2013 · NAF 0220Z
21450 VILLAINES-EN-DUESMOISFermé
397 758 244 00115 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0220Z

Conformité de CHAGNET FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAGNET FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAGNET FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAGNET FABIEN

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 décembre 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
04 juin 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-26 · Début d'activité : 2015-04-01
25 août 2013Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
31 janvier 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-16 · Début d'activité : 2013-01-02

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juillet 2006

Marchés publics de CHAGNET FABIEN

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à CHAGNET FABIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 16,8 k€.

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois…
OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE) · notifié le 13 juillet 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
16,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHAGNET FABIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAGNET FABIEN ?

Le numéro SIREN de CHAGNET FABIEN est 397 758 244. Le SIRET de son siège social est 397 758 244 00081. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47397758244.

Où se situe le siège social de CHAGNET FABIEN ?

Le siège social de CHAGNET FABIEN est situé 23 rue de Dijon, 21500 Montbard.

CHAGNET FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAGNET FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAGNET FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAGNET FABIEN.

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