CHAGNY MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 894 834, CHAGNY MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé St Clair, 69640 Ville-sur-Jarnioux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de CHAGNY MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHAGNY MAURICE
- SIREN
- 404 894 834
- SIRET (siège)
- 404 894 834 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74404894834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 894 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- ST CLAIR, 69640, VILLE-SUR-JARNIOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAGNY MAURICE
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Établissements de CHAGNY MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69640 VILLE-SUR-JARNIOUXSiègeFermé
404 894 834 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011G
Conformité de CHAGNY MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAGNY MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAGNY MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAGNY MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur CHAGNY MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHAGNY MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHAGNY MAURICE est 404 894 834. Le SIRET de son siège social est 404 894 834 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74404894834.
Où se situe le siège social de CHAGNY MAURICE ?
Le siège social de CHAGNY MAURICE est situé St Clair, 69640 Ville-sur-Jarnioux.
CHAGNY MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAGNY MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAGNY MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAGNY MAURICE.
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