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CHAGROT PATRICK

Active
Siren421 395 310Entrepreneur individuel25560 FRASNECréée le 01 août 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAGROT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1998, identifié par le SIREN 421 395 310. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Lhotaud Eurl Chagrot Magnin, 25560 Frasne. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de CHAGROT PATRICK

Dénomination
CHAGROT PATRICK
SIREN
421 395 310
SIRET (siège)
421 395 310 00020
N° TVA intracommunautaire
FR74421395310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 395 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 août 1998
Siège social
RUE DU LHOTAUD EURL CHAGROT MAGNIN, 25560, FRASNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAGROT PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de CHAGROT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAGROT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAGROT PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25560 FRASNESiègeFermé

    421 395 310 00020 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 7010Z

  • 25560 FRASNEFermé

    421 395 310 00012 · ouvert le 01 août 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de CHAGROT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAGROT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAGROT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAGROT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAGROT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAGROT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAGROT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1998

Questions fréquentes sur CHAGROT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAGROT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAGROT PATRICK est 421 395 310. Le SIRET de son siège social est 421 395 310 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74421395310.

Où se situe le siège social de CHAGROT PATRICK ?

Le siège social de CHAGROT PATRICK est situé rue du Lhotaud Eurl Chagrot Magnin, 25560 Frasne.

CHAGROT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAGROT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAGROT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAGROT PATRICK.

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