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CHAIEB BASSEM

Active
Siren794 260 828Entrepreneur individuel84260 SARRIANSCréée le 27 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAIEB BASSEM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2013, identifié par le SIREN 794 260 828. Elle est domiciliée 45 bd Marcel Pagnol, 84260 Sarrians. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAIEB BASSEM

Dénomination
CHAIEB BASSEM
SIREN
794 260 828
SIRET (siège)
794 260 828 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00794260828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 260 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4120A
Date de création
27 juin 2013
Siège social
45 BD MARCEL PAGNOL, 84260, SARRIANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAIEB BASSEM

Construction de maisons individuelles

Finances de CHAIEB BASSEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAIEB BASSEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAIEB BASSEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84260 SARRIANSSiègeActif

    794 260 828 00015 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 4120A

Documents juridiques de CHAIEB BASSEM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAIEB BASSEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAIEB BASSEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAIEB BASSEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAIEB BASSEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAIEB BASSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAIEB BASSEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2013

Questions fréquentes sur CHAIEB BASSEM

Quel est le numéro SIREN de CHAIEB BASSEM ?

Le numéro SIREN de CHAIEB BASSEM est 794 260 828. Le SIRET de son siège social est 794 260 828 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00794260828.

Où se situe le siège social de CHAIEB BASSEM ?

Le siège social de CHAIEB BASSEM est situé 45 bd Marcel Pagnol, 84260 Sarrians.

CHAIEB BASSEM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAIEB BASSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAIEB BASSEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAIEB BASSEM.

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