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CHAIZE

Active
Siren393 432 109SARL68370 ORBEYCréée le 27 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
17,6 k€
Effectif
Non publié

CHAIZE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1994, identifiée par le SIREN 393 432 109. Son siège social est situé 215 Les Basses Huttes, 68370 Orbey. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. La direction est assurée par CAMILLE CHAIZE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAIZE

Dénomination
CHAIZE
SIREN
393 432 109
SIRET (siège)
393 432 109 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48393432109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 432 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
17 610 €
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
27 septembre 1994
Siège social
215 LES BASSES HUTTES, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CHAIZE

Ferme-Auberge, achat, revente, dépôt-vente produits régionaux, traiteur, vente à emporter, location gîtes, chambres d'hote en sédentaire et non sédentaire.

Finances de CHAIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAIZE

CC

CAMILLE CHAIZE

Gérant

Anciens dirigeants (1)

EC

et CHAIZE, CHAIZE

démission des cogérants · jusqu'à août 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    393 432 109 00014 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 5520Z

Documents juridiques de CHAIZE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2016

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 août 2006

  • Acte

Dépôt du 26 août 2004

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de CHAIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAIZE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAIZE

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de colmar

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    démission des cogérants : CHAIZE (Patrick) et CHAIZE, née TISSERAND (Christine)

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1994

Marques déposées par CHAIZE

CHAIZE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Rain des Chênes

    N° 3585528 · Déposée le 27 juin 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 43 · expirée le 27 juin 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHAIZE

Quel est le numéro SIREN de CHAIZE ?

Le numéro SIREN de CHAIZE est 393 432 109. Le SIRET de son siège social est 393 432 109 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48393432109.

Qui dirige CHAIZE ?

CHAIZE est dirigée par CAMILLE CHAIZE, gérant.

Où se situe le siège social de CHAIZE ?

Le siège social de CHAIZE est situé 215 Les Basses Huttes, 68370 Orbey.

CHAIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAIZE.

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