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CHALENDAR FRANCK

Active
Siren502 942 907Entrepreneur individuel43230 COUTEUGESCréée le 01 mars 20081 ou 2

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CHALENDAR FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2008, identifié par le SIREN 502 942 907. Le siège social de l'entreprise se trouve Bannat, 43230 Couteuges. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C) et emploie 1 ou 2 salariés.

Fiche d'identité de CHALENDAR FRANCK

Dénomination
CHALENDAR FRANCK
SIREN
502 942 907
SIRET (siège)
502 942 907 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38502942907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 942 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
01 mars 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
BANNAT, 43230, COUTEUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHALENDAR FRANCK

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Établissements de CHALENDAR FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43230 COUTEUGESSiègeActif

    502 942 907 00010 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4399C

Conformité de CHALENDAR FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALENDAR FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHALENDAR FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHALENDAR FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2008

Aides publiques de CHALENDAR FRANCK

1 aide de minimis octroyée à CHALENDAR FRANCK a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 496,4 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 17 juillet 2026

    496,4 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CHALENDAR FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHALENDAR FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHALENDAR FRANCK est 502 942 907. Le SIRET de son siège social est 502 942 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502942907.

Où se situe le siège social de CHALENDAR FRANCK ?

Le siège social de CHALENDAR FRANCK est situé Bannat, 43230 Couteuges.

CHALENDAR FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHALENDAR FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHALENDAR FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALENDAR FRANCK.

Combien de salariés compte CHALENDAR FRANCK ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHALENDAR FRANCK emploie 1 ou 2 salariés.

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