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CHALET DE LA MASSE

Active
Siren790 607 337SARL21200 LEVERNOISCréée le 22 janvier 2013

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
10,0 k€

CHALET DE LA MASSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 607 337. Elle est domiciliée 16 rue du Golf, 21200 Levernois. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). GERARD MOUGENOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHALET DE LA MASSE

Dénomination
CHALET DE LA MASSE
SIREN
790 607 337
SIRET (siège)
790 607 337 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42790607337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 607 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 janvier 2013
Siège social
16 RUE DU GOLF, 21200, LEVERNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHALET DE LA MASSE

Location meublée non professionnelle, acquisition, vente, gestion et administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHALET DE LA MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHALET DE LA MASSE

GM

GERARD MOUGENOT

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de CHALET DE LA MASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 LEVERNOISSiègeActif

    790 607 337 00017 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHALET DE LA MASSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Conformité de CHALET DE LA MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALET DE LA MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHALET DE LA MASSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHALET DE LA MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHALET DE LA MASSE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-22 · Début d'activité : 2013-01-15

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHALET DE LA MASSE

Quel est le numéro SIREN de CHALET DE LA MASSE ?

Le numéro SIREN de CHALET DE LA MASSE est 790 607 337. Le SIRET de son siège social est 790 607 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42790607337.

Qui dirige CHALET DE LA MASSE ?

CHALET DE LA MASSE est dirigée par GERARD MOUGENOT, gérant.

Où se situe le siège social de CHALET DE LA MASSE ?

Le siège social de CHALET DE LA MASSE est situé 16 rue du Golf, 21200 Levernois.

CHALET DE LA MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHALET DE LA MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHALET DE LA MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALET DE LA MASSE.

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