CHALET DE LA MASSE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 10,0 k€
CHALET DE LA MASSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 607 337. Elle est domiciliée 16 rue du Golf, 21200 Levernois. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). GERARD MOUGENOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHALET DE LA MASSE
INSEE- Dénomination
- CHALET DE LA MASSE
- SIREN
- 790 607 337
- SIRET (siège)
- 790 607 337 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42790607337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 607 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 janvier 2013
- Siège social
- 16 RUE DU GOLF, 21200, LEVERNOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHALET DE LA MASSE
Location meublée non professionnelle, acquisition, vente, gestion et administration de tous biens immobiliers
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Finances de CHALET DE LA MASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHALET DE LA MASSE
INSEEÉtablissements de CHALET DE LA MASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 LEVERNOISSiègeActif
790 607 337 00017 · ouvert le 15 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHALET DE LA MASSE
INPIConformité de CHALET DE LA MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALET DE LA MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHALET DE LA MASSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHALET DE LA MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHALET DE LA MASSE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-22 · Début d'activité : 2013-01-15
- création
Date d'effet : 22 janvier 2013
Questions fréquentes sur CHALET DE LA MASSE
Quel est le numéro SIREN de CHALET DE LA MASSE ?
Le numéro SIREN de CHALET DE LA MASSE est 790 607 337. Le SIRET de son siège social est 790 607 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42790607337.
Qui dirige CHALET DE LA MASSE ?
CHALET DE LA MASSE est dirigée par GERARD MOUGENOT, gérant.
Où se situe le siège social de CHALET DE LA MASSE ?
Le siège social de CHALET DE LA MASSE est situé 16 rue du Golf, 21200 Levernois.
CHALET DE LA MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHALET DE LA MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHALET DE LA MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALET DE LA MASSE.
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