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105 878 409

Active
Siren105 878 409Entrepreneur individuel ParnansCréée le 01 juillet 2026

4391A · Travaux de charpente

Documents

Fiche d'identité de 105 878 409

Dénomination
105 878 409
SIREN
105 878 409
SIRET (siège)
105 878 409 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09105878409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 878 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
01 juillet 2026
Siège social
Parnans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 105 878 409

Charpente bois

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Dirigeants et représentants de 105 878 409

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 105 878 409

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ParnansSiègeActif

    105 878 409 00017 · ouvert le 08 juin 2026 · NAF 4391A

Documents juridiques de 105 878 409

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 juin 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 03 juin 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 03 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 105 878 409

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 105 878 409. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 105 878 409 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 105 878 409

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2026