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CHALNOT FRANCK

Active
Siren817 679 947Entrepreneur individuel13008 MARSEILLECréée le 08 janvier 2016

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHALNOT FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2016, identifié par le SIREN 817 679 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 bd des Peches, 13008 Marseille. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de CHALNOT FRANCK

Dénomination
CHALNOT FRANCK
SIREN
817 679 947
SIRET (siège)
817 679 947 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63817679947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 679 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
08 janvier 2016
Siège social
4 BD DES PECHES, 13008, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHALNOT FRANCK

Activités spécialisées de design

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Établissements de CHALNOT FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13008 MARSEILLESiègeActif

    817 679 947 00017 · ouvert le 08 janvier 2016 · NAF 7410Z

Conformité de CHALNOT FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALNOT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHALNOT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHALNOT FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2016

Marques déposées par CHALNOT FRANCK

CHALNOT FRANCK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • smak

    N° 4458399 · Déposée le 04 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 37, 42 · valable jusqu’au 04 juin 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHALNOT FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHALNOT FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHALNOT FRANCK est 817 679 947. Le SIRET de son siège social est 817 679 947 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63817679947.

Où se situe le siège social de CHALNOT FRANCK ?

Le siège social de CHALNOT FRANCK est situé 4 bd des Peches, 13008 Marseille.

CHALNOT FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHALNOT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHALNOT FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALNOT FRANCK.

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