CHALOYARD YVES
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
CHALOYARD YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 521 201 046. Le siège social de l'entreprise se trouve 166 Qua en Billin, 39210 Nevy-sur-Seille. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de CHALOYARD YVES
INSEE- Dénomination
- CHALOYARD YVES
- SIREN
- 521 201 046
- SIRET (siège)
- 521 201 046 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10521201046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 201 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 166 QUA EN BILLIN, 39210, NEVY-SUR-SEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHALOYARD YVES
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de CHALOYARD YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39210 NEVY-SUR-SEILLESiègeActif
521 201 046 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 9609Z
Conformité de CHALOYARD YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALOYARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHALOYARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHALOYARD YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur CHALOYARD YVES
Quel est le numéro SIREN de CHALOYARD YVES ?
Le numéro SIREN de CHALOYARD YVES est 521 201 046. Le SIRET de son siège social est 521 201 046 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10521201046.
Où se situe le siège social de CHALOYARD YVES ?
Le siège social de CHALOYARD YVES est situé 166 Qua en Billin, 39210 Nevy-sur-Seille.
CHALOYARD YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHALOYARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHALOYARD YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALOYARD YVES.
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