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CHAM

Active
Siren341 982 189654144150 ANCENIS-SAINT-GEREONCréée le 13 août 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions92 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 982 189, CHAM est une 6541 créée le 13 août 1987. Elle est domiciliée Zac de l'Aufresne, 44150 Ancenis-Saint-Gereon. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par LILETTE AMOSSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAM

Dénomination
CHAM
SIREN
341 982 189
SIRET (siège)
341 982 189 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83341982189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 982 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6541
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
13 août 1987
Siège social
ZAC DE L'AUFRESNE, 44150, ANCENIS-SAINT-GEREON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAM

La propriete, la construction l'administration et l'exploitation de tous biens immobiliers notamment acquisition d'une parcelle de terrain sis a ldt l'Aufresne dans le lotisse- ment artisanal la prise de participation de la societe dans toutes operations immobilieres et en general toutes operations pouvant se rattacher a l'un de ces objets.

Finances de CHAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAM

LA

LILETTE AMOSSE

Gérant

Depuis la création (13 août 1987) · 39 ans

SC

SERGE CHEVILLARD

Gérant

Depuis la création (13 août 1987) · 39 ans

Établissements de CHAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44150 ANCENIS-SAINT-GEREONSiègeActif

    341 982 189 00019 · ouvert le 02 juin 1987 · NAF 4110D

Documents juridiques de CHAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

92 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1987

Questions fréquentes sur CHAM

Quel est le numéro SIREN de CHAM ?

Le numéro SIREN de CHAM est 341 982 189. Le SIRET de son siège social est 341 982 189 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83341982189.

Qui dirige CHAM ?

CHAM est dirigée par LILETTE AMOSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAM ?

Le siège social de CHAM est situé Zac de l'Aufresne, 44150 Ancenis-Saint-Gereon.

CHAM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAM.

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