CHAM-LOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 107 071, CHAM-LOT est une SCI créée le 11 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE de la Coudriette, 78990 Élancourt. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIAN CHAMINADE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAM-LOT
INSEE- Dénomination
- CHAM-LOT
- SIREN
- 981 107 071
- SIRET (siège)
- 981 107 071 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76981107071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 107 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 11 novembre 2023
- Siège social
- 2 CHE de la Coudriette, 78990, Élancourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAM-LOT
L'acquisition, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement d'immeubles à usage commercial, professionnel, industriel, d'habitation et la gestion patrimoniale immobilière, administrative et financière
Finances de CHAM-LOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAM-LOT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 novembre 2023) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 novembre 2023) · 2 ans
Établissements de CHAM-LOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78990 ÉlancourtSiègeActif
981 107 071 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CHAM-LOT
INPIComptes annuels de CHAM-LOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAM-LOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAM-LOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAM-LOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAM-LOT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00590
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAM-LOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAM-LOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-11-11
- création
Date d'effet : 11 novembre 2023
Questions fréquentes sur CHAM-LOT
Quel est le numéro SIREN de CHAM-LOT ?
Le numéro SIREN de CHAM-LOT est 981 107 071. Le SIRET de son siège social est 981 107 071 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76981107071.
Qui dirige CHAM-LOT ?
CHAM-LOT est dirigée par CHRISTIAN CHAMINADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAM-LOT ?
Le siège social de CHAM-LOT est situé 2 CHE de la Coudriette, 78990 Élancourt.
CHAM-LOT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAM-LOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAM-LOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAM-LOT.
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