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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 746 840, CHAM117 est une SCI créée le 5 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 414 IMP des biollay, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOUILLIER, gérant.

Fiche d'identité de CHAM117

Dénomination
CHAM117
SIREN
838 746 840
SIRET (siège)
838 746 840 00027
N° TVA intracommunautaire
FR04838746840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 746 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 2018
Siège social
414 IMP des biollay, 74190, Passy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAM117

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de CHAM117

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAM117

JB

JEAN-FRANCOIS BOUILLIER

Gérant

Depuis la création (05 avril 2018) · 8 ans

JB

JEAN BOUILLIER

Autre

Depuis la création (05 avril 2018) · 8 ans

Établissements de CHAM117

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74190 PassySiègeActif

    838 746 840 00027 · ouvert le 21 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCFermé

    838 746 840 00019 · ouvert le 15 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAM117

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de CHAM117

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAM117. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAM117

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAM117. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAM117 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAM117 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAM117

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-15

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2018

Questions fréquentes sur CHAM117

Quel est le numéro SIREN de CHAM117 ?

Le numéro SIREN de CHAM117 est 838 746 840. Le SIRET de son siège social est 838 746 840 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04838746840.

Qui dirige CHAM117 ?

CHAM117 est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOUILLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAM117 ?

Le siège social de CHAM117 est situé 414 IMP des biollay, 74190 Passy.

CHAM117 est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAM117 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAM117 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAM117.