CHAMAGNE BERNARD

Active

Siren333 794 550Entrepreneur individuel70300 BREUCHESCréée le 24 mai 1993

Autre procédure collective - issue non publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAMAGNE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 1993 sous le numéro SIREN 333 794 550. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Fort, 70300 Breuches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAMAGNE BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAMAGNE BERNARD
SIREN: 333 794 550
SIRET (siège): 333 794 550 00017
N° TVA intracommunautaire: FR88333794550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 794 550
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 24 mai 1993
Siège social: 20 RUE DU FORT, 70300, BREUCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMAGNE BERNARD

MACONNERIE GENERALE

Finances de CHAMAGNE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMAGNE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMAGNE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70300 BREUCHESSiègeFermé
333 794 550 00017 · ouvert le 24 mai 1993 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAMAGNE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMAGNE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMAGNE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMAGNE BERNARD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAMAGNE BERNARD.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 12 octobre 2008 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 10 novembre 2008 · publié le 12 octobre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Lure, 60, avenue de la République, Boîte Postale 150, 70204 Lure Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de CHAMAGNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMAGNE BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 octobre 2008Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 10 novembre 2008 · Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Lure, 60, avenue de la République, Boîte Postale 150, 70204 Lure Cedex, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

15 mai 2025création
Date d'effet : 24 mai 1993

Questions fréquentes sur CHAMAGNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAMAGNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAMAGNE BERNARD est 333 794 550. Le SIRET de son siège social est 333 794 550 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88333794550.

Où se situe le siège social de CHAMAGNE BERNARD ?

Le siège social de CHAMAGNE BERNARD est situé 20 rue du Fort, 70300 Breuches.