CheckersProcédures

CHAMARANCE

Active
Siren537 570 459Société civile88000 EPINALCréée le 31 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,8 k€
Effectif
Non publié

CHAMARANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 570 459. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Jean Viriot, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTRAND DUBAR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMARANCE

Dénomination
CHAMARANCE
SIREN
537 570 459
SIRET (siège)
537 570 459 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59537570459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 570 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2011
Siège social
12 RUE JEAN VIRIOT, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMARANCE

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration de tous biens et droits mobiliers et immobiliers

Finances de CHAMARANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMARANCE

BD

BERTRAND DUBAR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2011) · 14 ans

AM

ANNE-LAURE MOUGEOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2011) · 14 ans

Établissements de CHAMARANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    537 570 459 00017 · ouvert le 05 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMARANCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de CHAMARANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMARANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMARANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMARANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMARANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMARANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMARANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-31 · Début d'activité : 2011-10-05

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2011

Questions fréquentes sur CHAMARANCE

Quel est le numéro SIREN de CHAMARANCE ?

Le numéro SIREN de CHAMARANCE est 537 570 459. Le SIRET de son siège social est 537 570 459 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59537570459.

Qui dirige CHAMARANCE ?

CHAMARANCE est dirigée par BERTRAND DUBAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMARANCE ?

Le siège social de CHAMARANCE est situé 12 rue Jean Viriot, 88000 Epinal.

CHAMARANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMARANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMARANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMARANCE.

Entreprises similaires

Même activité à Epinal

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Epinal

Entreprises du même secteur à Epinal

Entreprises à Epinal

Toutes les entreprises à Epinal