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CHAMARD GERARD

Active
Siren323 936 336Entrepreneur individuel28140 COURBEHAYECréée le 01 février 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAMARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1982 sous le numéro SIREN 323 936 336. Son siège social est situé à Courbehaye (28140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAMARD GERARD

Dénomination
CHAMARD GERARD
SIREN
323 936 336
SIRET (siège)
323 936 336 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67323936336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 936 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 février 1982
Siège social
28140, COURBEHAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMARD GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAMARD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMARD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMARD GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28140 COURBEHAYESiègeFermé

    323 936 336 00011 · ouvert le 01 février 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAMARD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMARD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1982

Questions fréquentes sur CHAMARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHAMARD GERARD ?

Le numéro SIREN de CHAMARD GERARD est 323 936 336. Le SIRET de son siège social est 323 936 336 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67323936336.

Où se situe le siège social de CHAMARD GERARD ?

Le siège social de CHAMARD GERARD est situé 28140 Courbehaye.

CHAMARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMARD GERARD.

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