CHAMARD JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 548 417, CHAMARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1994. Son siège social est situé Quartier Barbe, 07200 Mercuer. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAMARD JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAMARD JEAN
- SIREN
- 427 548 417
- SIRET (siège)
- 427 548 417 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR04427548417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 548 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 mars 1994
- Siège social
- QUARTIER BARBE, 07200, MERCUER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMARD JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de CHAMARD JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMARD JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAMARD JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07200 MERCUERSiègeActif
427 548 417 00026 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
427 548 417 00018 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 9001Z
Documents juridiques de CHAMARD JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAMARD JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAMARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1994
Questions fréquentes sur CHAMARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAMARD JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAMARD JEAN est 427 548 417. Le SIRET de son siège social est 427 548 417 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04427548417.
Où se situe le siège social de CHAMARD JEAN ?
Le siège social de CHAMARD JEAN est situé Quartier Barbe, 07200 Mercuer.
CHAMARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMARD JEAN.
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