CHAMAREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 470 826, CHAMAREL est une 6540 créée le 27 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue des Francs Bourgeois, 91630 Cheptainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par CHANTAL JACQUES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAMAREL
INSEE- Dénomination
- CHAMAREL
- SIREN
- 338 470 826
- SIRET (siège)
- 338 470 826 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR00338470826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 470 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 27 septembre 2023
- Siège social
- 28 RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 91630, CHEPTAINVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHAMAREL
L’acquisition la location la gestion la vente de tout bien mobilier immobilier l'aménagement et l'entretien de ces biens.
Finances de CHAMAREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMAREL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de CHAMAREL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91630 CHEPTAINVILLESiègeActif
338 470 826 00037 · ouvert le 23 juillet 1986 · NAF 4110D
- 83320 CARQUEIRANNEFermé
338 470 826 00011 · ouvert le 23 juillet 1986 · NAF 701D
- 83320 CARQUEIRANNEFermé
338 470 826 00029 · ouvert le 23 juillet 1986 · NAF 4110D
Documents juridiques de CHAMAREL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAMAREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMAREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMAREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMAREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMAREL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025004099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
Décision du 27 mai 2025 · N° 2024009286
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 juillet 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/19142
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/12645
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/05740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 93-70.127
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMAREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMAREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculée le 2023-09-27 · Début d'activité : 1986-07-23
- création
Date d'effet : 27 septembre 2023
Questions fréquentes sur CHAMAREL
Quel est le numéro SIREN de CHAMAREL ?
Le numéro SIREN de CHAMAREL est 338 470 826. Le SIRET de son siège social est 338 470 826 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00338470826.
Qui dirige CHAMAREL ?
CHAMAREL est dirigée par CHANTAL JACQUES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAMAREL ?
Le siège social de CHAMAREL est situé 28 rue des Francs Bourgeois, 91630 Cheptainville.
CHAMAREL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMAREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMAREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMAREL.
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