CHAMBARAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
CHAMBARAN est une société civile immatriculée le 18 février 2011 sous le numéro SIREN 530 400 381. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fusterouau (32400). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par HENRI DUBEDAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHAMBARAN
INSEE- Dénomination
- CHAMBARAN
- SIREN
- 530 400 381
- SIRET (siège)
- 530 400 381 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60530400381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 400 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 18 février 2011
- Siège social
- , 32400, FUSTEROUAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMBARAN
Céréales & viticulture.
Finances de CHAMBARAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMBARAN
INSEEÉtablissements de CHAMBARAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32400 FUSTEROUAUSiègeActif
530 400 381 00014 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHAMBARAN
INPIComptes annuels de CHAMBARAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMBARAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMBARAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBARAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMBARAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 19 mars 2025 · N° 25/02051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 14 janvier 2025 · N° 17/02237
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMBARAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMBARAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-18 · Début d'activité : 2011-02-01
- création
Date d'effet : 18 février 2011
Questions fréquentes sur CHAMBARAN
Quel est le numéro SIREN de CHAMBARAN ?
Le numéro SIREN de CHAMBARAN est 530 400 381. Le SIRET de son siège social est 530 400 381 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60530400381.
Qui dirige CHAMBARAN ?
CHAMBARAN est dirigée par HENRI DUBEDAT, gérant.
Où se situe le siège social de CHAMBARAN ?
Le siège social de CHAMBARAN est situé 32400 Fusterouau.
CHAMBARAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMBARAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMBARAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBARAN.
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