CHAMBELLAND
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 408 k€
CHAMBELLAND est une société civile immatriculée le 6 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 469 693. Son siège social est situé batiment aux Clos, 25560 Bulle. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). CEDRIC CHAMBELLAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMBELLAND
INSEE- Dénomination
- CHAMBELLAND
- SIREN
- 850 469 693
- SIRET (siège)
- 850 469 693 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49850469693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 469 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 407 670 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 06 mai 2019
- Siège social
- BATIMENT AUX CLOS, 25560, BULLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMBELLAND
exploitation de biens agricoles
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Finances de CHAMBELLAND
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMBELLAND
INSEEÉtablissements de CHAMBELLAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 BULLESiègeActif
850 469 693 00012 · ouvert le 20 avril 2019 · NAF 0141Z
Documents juridiques de CHAMBELLAND
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CHAMBELLAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBELLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMBELLAND. Elles s'échelonnent de 1995 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 décembre 1997 · N° 95-12.743
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-20.789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMBELLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAMBELLAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2019-04-20
- création
Date d'effet : 06 mai 2019
Questions fréquentes sur CHAMBELLAND
Quel est le numéro SIREN de CHAMBELLAND ?
Le numéro SIREN de CHAMBELLAND est 850 469 693. Le SIRET de son siège social est 850 469 693 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49850469693.
Qui dirige CHAMBELLAND ?
CHAMBELLAND est dirigée par CEDRIC CHAMBELLAND, gérant.
Où se situe le siège social de CHAMBELLAND ?
Le siège social de CHAMBELLAND est situé batiment aux Clos, 25560 Bulle.
CHAMBELLAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMBELLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMBELLAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBELLAND.
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