CHAMBRAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 523 148, CHAMBRAY est une SARL créée le 12 juillet 2011. Elle est domiciliée 1 bd Pasteur, 95690 Nesles-la-Vallee. Son activité principale relève du code NAF 4722Z. BRUNO DAMAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAMBRAY
INSEE- Dénomination
- CHAMBRAY
- SIREN
- 533 523 148
- SIRET (siège)
- 533 523 148 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04533523148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 523 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4722Z
- Date de création
- 12 juillet 2011
- Siège social
- 1 BD PASTEUR, 95690, NESLES-LA-VALLEE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAMBRAY
Toutes activités de boucherie, charcuterie, traiteur, triperie et épicerie fine.
Finances de CHAMBRAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAMBRAY
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2011 à août 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHAMBRAY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95690 NESLES-LA-VALLEESiègeActif
533 523 148 00021 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 4722Z
- 95330 DOMONTFermé
533 523 148 00013 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 4722Z
Documents juridiques de CHAMBRAY
INPIComptes annuels de CHAMBRAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMBRAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAMBRAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMBRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
93 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMBRAY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00354
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cABINET 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/03015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEDRESSEMENTS JUDICIAIRES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/01610
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
TRIBUNAL DE COMMERCE SPECIALISE D'ORLEANS
Décision du 26 juin 2026 · N° 2026003910
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00618
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, tprxB/SURENDETTEMENT
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00097
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/03338
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Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 22 mai 2026 · N° 2025001865
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Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/04755
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00025
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00823
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- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
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Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/01348
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 03 janvier 1990 · N° 87-43.848
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Décision du 04 octobre 1989 · N° 88-70.113
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 1989 · N° 87-17.522
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Décision du 31 mai 1989 · N° 88-10.574
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mars 1989 · N° 87-16.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAMBRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAMBRAY
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
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Début d'activité : 2011-08-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 12 juillet 2011
Questions fréquentes sur CHAMBRAY
Quel est le numéro SIREN de CHAMBRAY ?
Le numéro SIREN de CHAMBRAY est 533 523 148. Le SIRET de son siège social est 533 523 148 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04533523148.
Qui dirige CHAMBRAY ?
CHAMBRAY est dirigée par BRUNO DAMAY, gérant.
Où se situe le siège social de CHAMBRAY ?
Le siège social de CHAMBRAY est situé 1 bd Pasteur, 95690 Nesles-la-Vallee.
CHAMBRAY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMBRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMBRAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMBRAY.
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