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CHAMCLER

Active
Siren494 392 483Société civile74270 FrangyCréée le 16 janvier 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 392 483, CHAMCLER est une société civile créée le 16 janvier 2007. Son siège social est situé champagne, 74270 Frangy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GILLES DUCLOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHAMCLER

Dénomination
CHAMCLER
SIREN
494 392 483
SIRET (siège)
494 392 483 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28494392483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 392 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
129 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2007
Siège social
champagne, 74270, Frangy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMCLER

- la propriété et l'administration par dation à bail uniquement de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine.

Finances de CHAMCLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMCLER

RD

REMI DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

SD

SAMUEL DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

PD

PHILIPPE DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2009

AD

ANTONIN DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

FD

FLORENT DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2009

GD

GILLES DUCLOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2009

JD

JEAN-LUC DUCLOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2009

AD

Angéline DUCLOS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAMCLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 FrangySiègeActif

    494 392 483 00017 · ouvert le 22 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMCLER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CHAMCLER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMCLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMCLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMCLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMCLER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMCLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMCLER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant(e) : DUCLOS Gilles Gérant(e) : DUCLOS Jean-Luc Associé : DUCLOS Florent Associé : DUCLOS Philippe

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2007

Questions fréquentes sur CHAMCLER

Quel est le numéro SIREN de CHAMCLER ?

Le numéro SIREN de CHAMCLER est 494 392 483. Le SIRET de son siège social est 494 392 483 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28494392483.

Qui dirige CHAMCLER ?

CHAMCLER est dirigée par GILLES DUCLOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMCLER ?

Le siège social de CHAMCLER est situé champagne, 74270 Frangy.

CHAMCLER est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMCLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMCLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMCLER.