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CHAMEL ONE

Active
Siren439 088 691SCI01190 PONT-DE-VAUXCréée le 13 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

CHAMEL ONE est une SCI immatriculée le 13 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 088 691. Elle est domiciliée 30 rue du Moulin, 01190 Pont-de-Vaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NORBERT ARNAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMEL ONE

Dénomination
CHAMEL ONE
SIREN
439 088 691
SIRET (siège)
439 088 691 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71439088691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 088 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2001
Siège social
30 RUE DU MOULIN, 01190, PONT-DE-VAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMEL ONE

L'acquisition d'un immeuble à Pontdevaux (01) 30 rue du moulin. L'acquisition de tous immeubles, et leur administration et leur exploitation.

Finances de CHAMEL ONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMEL ONE

NA

NORBERT ARNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

JS

JEAN-FRANCOIS SELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAMEL ONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 PONT-DE-VAUXSiègeActif

    439 088 691 00019 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMEL ONE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 05 février 2009

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de CHAMEL ONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMEL ONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMEL ONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMEL ONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAMEL ONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMEL ONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMEL ONE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SELLIER Jean-François André

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2001

Questions fréquentes sur CHAMEL ONE

Quel est le numéro SIREN de CHAMEL ONE ?

Le numéro SIREN de CHAMEL ONE est 439 088 691. Le SIRET de son siège social est 439 088 691 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71439088691.

Qui dirige CHAMEL ONE ?

CHAMEL ONE est dirigée par NORBERT ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMEL ONE ?

Le siège social de CHAMEL ONE est situé 30 rue du Moulin, 01190 Pont-de-Vaux.

CHAMEL ONE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMEL ONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMEL ONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMEL ONE.

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