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CHAMEROY PASCAL

Active
Siren417 993 557Entrepreneur individuel70120 FEDRYCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAMEROY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 417 993 557. Elle est domiciliée rue des Pres, 70120 Fedry. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAMEROY PASCAL

Dénomination
CHAMEROY PASCAL
SIREN
417 993 557
SIRET (siège)
417 993 557 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88417993557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 993 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
RUE DES PRES, 70120, FEDRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAMEROY PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAMEROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMEROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMEROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 FEDRYSiègeActif

    417 993 557 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAMEROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMEROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMEROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMEROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMEROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMEROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMEROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CHAMEROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAMEROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAMEROY PASCAL est 417 993 557. Le SIRET de son siège social est 417 993 557 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88417993557.

Où se situe le siège social de CHAMEROY PASCAL ?

Le siège social de CHAMEROY PASCAL est situé rue des Pres, 70120 Fedry.

CHAMEROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMEROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMEROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMEROY PASCAL.

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