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CHAMOIS DANIEL

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Siren400 793 188Entrepreneur individuel34110 FRONTIGNANCréée le 28 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 793 188, CHAMOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2004. Son siège social est situé 46 rue du Cinsault, 34110 Frontignan. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de CHAMOIS DANIEL

Dénomination
CHAMOIS DANIEL
SIREN
400 793 188
SIRET (siège)
400 793 188 00030
N° TVA intracommunautaire
FR71400793188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 793 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
28 juillet 2004
Siège social
46 RUE DU CINSAULT, 34110, FRONTIGNAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAMOIS DANIEL

Ingénierie, études techniques

Finances de CHAMOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOIS DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34110 FRONTIGNANSiègeActif

    400 793 188 00030 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 7112B

  • 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERSFermé

    400 793 188 00014 · ouvert le 23 avril 1995 · NAF 702C

  • 30620 BERNISFermé

    400 793 188 00022 · ouvert le 23 août 2004 · NAF 453E

Documents juridiques de CHAMOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2004

Questions fréquentes sur CHAMOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAMOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAMOIS DANIEL est 400 793 188. Le SIRET de son siège social est 400 793 188 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71400793188.

Où se situe le siège social de CHAMOIS DANIEL ?

Le siège social de CHAMOIS DANIEL est situé 46 rue du Cinsault, 34110 Frontignan.

CHAMOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOIS DANIEL.

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