CHAMOIS JEAN-JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 950 327 858, CHAMOIS JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 1980. Son siège social est situé 31 Ham Ste Suzanne, 27160 Les Baux-de-Breteuil. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CHAMOIS JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHAMOIS JEAN-JACQUES
- SIREN
- 950 327 858
- SIRET (siège)
- 950 327 858 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR35950327858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 327 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 16 juin 1980
- Siège social
- 31 HAM STE SUZANNE, 27160, LES BAUX-DE-BRETEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAMOIS JEAN-JACQUES
Production d'électricité
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Établissements de CHAMOIS JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 LES BAUX-DE-BRETEUILSiègeActif
950 327 858 00037 · NAF 3511Z
Conformité de CHAMOIS JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOIS JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAMOIS JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAMOIS JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1980
Questions fréquentes sur CHAMOIS JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHAMOIS JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHAMOIS JEAN-JACQUES est 950 327 858. Le SIRET de son siège social est 950 327 858 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35950327858.
Où se situe le siège social de CHAMOIS JEAN-JACQUES ?
Le siège social de CHAMOIS JEAN-JACQUES est situé 31 Ham Ste Suzanne, 27160 Les Baux-de-Breteuil.
CHAMOIS JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAMOIS JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAMOIS JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOIS JEAN-JACQUES.
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